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Le maçon réalise des tâches fondamentales dans une construction, allant de la simple fouille à la pose des fondations, réaliser la pose de briques, de pierre ou de parpaing et bien d’autres travaux qui demandent une mise en œuvre parfois complexe et un savoir-faire important comme la taille de pierre, le dallage.
Bien entendu, l’ensemble des professionnels de la construction doit souscrire à une assurance décennale pour être en conformité avec la loi Spinetta. Mais l'artisan maçon plus encore que les autres en raison des risques de sinistres qui découlent de ses travaux affectant directement la solidité d'un ouvrage.
Un sol qui s’affaisse ou un mur qui se fissure devront pour être réparés demander des travaux conséquents et l’intervention de plusieurs corps de métiers, puisque le maçon participe à la construction d'un bâtiment en amont de la majorité des travaux de finissions qui seront à refaire.
Les sinistres les plus courants en maçonnerie sont les fissures, l’éboulement ou l’affaissement.
Une malfaçon lors de la mise en oeuvre peut provoquer une fissure sur un mur extérieur, générant des infiltrations d’eau et ainsi dégrader fortement l’intérieur d’un bâtiment, cela peut aussi directement jouer sur l’isolation et créer une forte déperdition de chaleur.
L’affaissement, le sol peut s'affaisser en raison d'une malfaçon dans le terrassement, les conséquences peuvent être particulièrement graves pour les occupants du bâtiment et le rendre totalement impropre à sa destination, obligeant à la démolition et la reconstruction complète de l'ouvrage.
L’éboulement de pierres ou de briques, qui peut se voir aussi bien sur le mur d’un bâtiment, que sur la construction d’un muret extérieur.
Ces risques sont réels, les entreprises de maçonnerie au même titre que les architectes représentent le métier où le risque de sinistre de nature décennale est le plus important. La souscription à une RC décennale est un impératif.
En raison des risques majeurs de malfaçon sur un ouvrage, la responsabilité civile décennale du maçon a un coût élevé par rapport aux autres métiers de la construction.
En s’appuyant toujours sur des critères majeurs, chiffre d’affaire, effectif, ancienneté,…, la RC décennale coûte entre 2000 et 3700 euros à l’année, allant de l'auto entrepreneur maçon à l'entreprise de maçonnerie générale ayant plusieurs salariés.
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