Cette police d’assurance, non obligatoire mais totalement incontournable, a pour objectif d’accompagner les professionnels du BTP de l’ouverture d’un chantier jusqu’à sa livraison au client final. La garantie décennale de l'entrepreneur prendra ensuite le relais.
Principalement pour faire face aux coûts financiers qui peuvent survenir des suites d’un sinistre pendant la réalisation des travaux. En effet l’entrepreneur qui est en charge du chantier est responsable sur le plan légal de « l’usage, la direction et le contrôle » de son chantier selon l’article 1788 du code civil.
Il ne faut pas oublier en parallèle qu’il existe des garanties spécifiques dans la construction, telle que la garantie de livraison à prix et délais convenus.
En somme, en tant que responsable du chantier, vous pouvez non seulement assumer tous les risques financiers en cas de sinistre, mais en sus, vous risquez de ne pas respecter votre contrat et de payer les pénalités qui accompagnent les garanties contractuelles.
L’assurance Tous Risque Chantier est une solution globale qui va couvrir l’intégralité du chantier, sauf certaines exclusions (dommages accidentels) qui sont stipulées contractuellement.
Avec la TRC vous pourrez faire face à :
Pour couvrir les dommages causés à des tiers, il est nécessaire de souscrire une assurance complémentaire destinée au maître d'ouvrage, l'assurance RCMO.
Bien entendu l’ouvrage en lui-même, mais aussi tous les éléments constitutifs du chantier, les matériaux, les échafaudages ainsi que d’autres éléments optionnels que vous pouvez inclure lors de la souscription de votre police d’assurance comme le matériel et l’outillage ou encore les plans du chantier. Pour les garanties optionnelles, renseignez-vous auprès de votre assureur.
L’ensemble des frais nécessaires à la finalisation du chantier sont pris en compte, allant des coûts de démolition au nettoyage, pouvant même inclure les frais de transports et les heures supplémentaires nécessaires à la réalisation de l’ouvrage.
Cette garantie est au bénéfice de l’ensemble des intervenants, toutes les entreprises présentent sur le chantier, même les sous-traitants.
Notez en outre que cette garantie est souscrite à l’ouverture du chantier et est faite sur mesure en fonction des critères propres aux chantiers, aux intervenants et aux risques. De plus la souscription de la TRC est souvent en compte commun, offrant une répartition des coûts pour une couverture optimale.
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